Mentions légales

Vous êtes connecté sur le site internet de l’association INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH. L’ensemble du contenu consultable sur https://stjosephb-l.fr/ est mis à disposition du public par L’INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH.

INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
SIRET (siège) : 778 887 331 00024
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)

Adresse : 62 RUE ARISTIDE BRIAND, 68460 LUTTERBACH

Directeur de la publication : Cécile DEVIN
Contact : contact@stjosephb-l.fr
Création du site / CMS : WordPress
Conception technique : Mobytic
Conception graphique : Mobytic
Hébergement : Non communiqué pour des raisons de sécurité

Conditions d’utilisation

« L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques » (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

C’est dans cet état d’esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet. Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à l’éditeur : contact@stjosephb-l.fr

Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.

Cookies de navigation

Le site stjosephb-l.fr est susceptible d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 minutes.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site stjosephb-l.fr, faite sans l’autorisation expresse de L’INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH est illicite et constitue une contrefaçon. Toute utilisation d’informations provenant du site stjosephb-l.fr doit obligatoirement mentionner la source de l’information. L’adresse Internet du site stjosephb-l.fr doit impérativement figurer dans la référence.

Responsabilité

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site stjosephb-l.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens « hypertexte ») n’engagent pas la responsabilité de L’INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH. L’entreprise ne saurait être tenu pour responsable d’éléments qu’il n’aurait pas introduits lui-même et qui proviendraient d’actions extérieures indélicates. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit fortuitement glissée dans le contenu.

La consultation du site stjosephb-l.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.